Grève(s)

Voici trois recensions, à la frontière entre droit et science politique, portant sur la grève. Il s’agit de deux textes courts et un beaucoup plus long.

  1. Le premier texte concerne le droit de grève. Il est signé par É. Millard dans la revue Le Droit ouvrier ; l’auteur décrit son texte comme le “commentaire critique d’une décision limitant le droit de grève dans le secteur public des transports” [halshs-00125777].
  2. Le second texte est une thèse de droit comparé au sujet du service minimum, par L. Fontaine :
    Le service minimum et les services essentiels : étude française confrontée au droit QuébecoisIl n’existe plus de grève dans les services publics sans que soit évoqué, voire réclamé ou exigé le service minimum. Le droit français n’offre qu’une législation très parcellaire et floue en la matière. Malgré de nombreuses propositions de loi, le législateur fait preuve d’inertie. Cette attitude s’explique notamment par la grande difficulté technique de la tâche imposant de concilier les deux principes de valeur constitutionnelle que sont le droit de grève et la continuité des services publics. Cette étude tend à mettre en exergue les interrogations relatives au service minimum et s’efforce de déceler la solution qui serait la mieux adaptée dans le système juridique français. Afin de donner plus de relief à la recherche, le choix a été fait de l’aborder en s’inspirant du droit étranger. Le modèle choisi est originaire du Canada, et plus exactement du Québec. Il bénéficie d’un recul d’une vingtaine d’années et offre de ce fait, une expérience riche d’enseignements. La création d’un service minimum applicable aux services publics exige une analyse tant de la notion que de sa mise en oeuvre. Concrètement, il s’agit d’identifier les fondements du service minimum, de délimiter son champ d’application mais aussi de le définir en termes qualitatif et quantitatif, d’envisager sa mise en oeuvre par la voie négociée avec des acteurs spécifiques et de présenter les moyens permettant d’assurer son effectivité. [halshs-00008635]

  3. Le dernier texte est un commentaire de droit social interrogeant la finalité des grèves. L’auteur, E. Dockès, précise qu’il analyse “la validité des grèves de solidarité et même des grèves politiques” [halshs-00137166].

Il y a probablement des textes de science politique plutôt que de droit social à exhumer des archives de HAL-SHS, mais leur moteur de recherche est très limité et très peu ergonomique. Bonne lecture !

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